Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mlle Céline Hétroit

Numéro de dépôt :
4052896
Date de dépôt :
07/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2023
Marque figurative de Céline Hétroit

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2013 par mademoiselle Céline Hétroit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Céline Hétroit domicilié(e) 35 Rue Joseph Pyhton - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Céline Hétroit domicilié(e) 35 Rue Joseph Pyhton - 75020 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052896.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 2023.

Céline Hétroit a également déposé les autres marques suivantes : Céline Hétroit Création , les cinq colombes , CHC , Céline Hétroit


Mlle Céline Hétroit - 35 Rue Joseph Pyhton - 75020 - Paris - France


Mlle Céline Hétroit - 35 Rue Joseph Pyhton - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.